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Marques déposées par l'association loi 1901 ADITEL Association pour le Développement de l'Industrie Télématique en Aquitaine
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UTILITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTILITEL
ADITEL Association pour le Développement de l'Industrie Télématique en Aquitaine. Association loi 1901

Numéro de dépôt :
92403750
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque UTILITEL

Déposée le 28 janvier 1992 par l'association loi 1901 ADITEL Association pour le Développement de l'Industrie Télématique en Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UTILITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ADITEL Association pour le Développement de l'Industrie Télématique en Aquitaine domicilié(e) 75 cours Alsace-Lorraine, 33000 Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADITEL J.-P. CASSANGE, Président - France.

La marque UTILITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILITEL est expirée depuis le 28 janvier 2002.

ADITEL Association pour le Développement de l'Industrie Télématique en Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : ADITEL , SIMPLITEL


ADITEL Association pour le Développement de l'Industrie Télématique en Aquitaine. Association loi 1901 - 75 cours Alsace-Lorraine, 33000 Bordeaux - France


ADITEL J.-P. CASSANGE, Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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